Mentions légales
Crédits
Conception/réalisation carolinequan.com.
Infos légales
Ce site est édité, conçu, développé et hébergé par Thierry H. Il est la propriété de carolinequan.com.
Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de carolinequan.com. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de carolinequan.com ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de carolinequan.com ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. carolinequan.com se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de carolinequan.com et/ou sont utilisées par carolinequan.com avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de carolinequan.com. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
carolinequan.com ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que carolinequan.com s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, carolinequan.com ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
carolinequan.com ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez carolinequan.com et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 1160984.
Informations personnelles
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un e-mail sur la page contact. Vos données personnelles sont strictement confidentielles. Elles ne sont accessibles qu'aux seuls membres de carolinequan.com, qui s'engagent à ne les communiquer sous aucun prétexte.
Liens Externes
carolinequan.com propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. carolinequan.com n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre carolinequan.com et ces sites. Dès lors, carolinequan.com ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?
Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
S'il vous semblait que vos données n'étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l'indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Si dans l'avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site carolinequan.com, contactez nous par la page contact.
Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une information nominative que vous nous auriez communiquée, contactez nous. carolinequan.com fera tout son possible pour répondre à vos attentes.
Modification des conditions
carolinequan.com se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière modification le 09/02/2010.








